Rencontres ain

L'avis implique un marché public. Refus des variantes. La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non. Prestations divisées en lots : oui. Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

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Aucune garantie financière n'est prévue en contrepartie du versement de l'avance. Prix fermes. Délai global de paiement de 30 jours.

Modalités de financement des prestations : budget départemental. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.

À propos de cette page

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non. Unité monétaire utilisée, l'euro. En cas de groupement : habilitation du mandataire par son ou ses co-contractants. Les livraisons et prestations de services sont prouvées par des attestations de leur destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Une enchère électronique ne sera pas effectuée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Quelle que soit la date de notification, les marchés rencontres ain au 15 mars